CHATEAU HAUT DES BOUHETS Appellation Côtes de Duras Contrôlée Monsieur PAUVERT Robert Propriétaire aux Bouhets LOUBES-BERNAC
Présentation de la marque CHATEAU HAUT DES BOUHETS Appellation Côtes de Duras Contrôlée Monsieur PAUVERT Robert Propriétaire aux Bouhets LOUBES-BERNAC
Déposée le 24 juillet 1987 par monsieur PAUVERT Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT DES BOUHETS Appellation Côtes de Duras Contrôlée Monsieur PAUVERT Robert Propriétaire aux Bouhets LOUBES-BERNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU HAUT DES BOUHETS Appellation Côtes de Duras Contrôlée Monsieur PAUVERT Robert Propriétaire aux Bouhets LOUBES-BERNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442735.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT DES BOUHETS Appellation Côtes de Duras Contrôlée Monsieur PAUVERT Robert Propriétaire aux Bouhets LOUBES-BERNAC est expirée depuis le 24 juillet 1997.
PAUVERT Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22